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  • Quelles Pièces Fournir pour un Crédit Immobilier ?

    Liste des pièces demandées pour un Crédit Immobilier

    Afin de garantir une étude perspicace, le banquier demandera une liste de pièces justificatives obligatoires. A cette liste, peuvent s’ajouter divers documents optionnels selon le cas du client ou la politique de la banque. Certains documents nécessitant quelques démarches, mieux vaut s’y préparer à l’avance.

    Vous pensez faire des simulations de prêts immobiliers auprès de plusieurs établissements bancaires ? Rangez toutes les pièces dans une pochette unique, ou éventuellement les copies mais certains documents doivent être présentés en tant qu’originaux. La liste des pièces demandées étant sensiblement la même d’un établissement à un autre, vous gagnerez un temps précieux.

    Si vous souhaitez emprunter à deux (conjoints, concubins, pacsés…), la plupart des pièces doivent être présentées pour chaque personne.

    Liste des documents obligatoires

    1. Pièce d’identité des emprunteurs ou un Titre de Séjour en cours de validité pour les étrangers ressortissants d’un pays non membre de l’Union Européenne
    2. Trois derniers bulletins de salaire ou autres  justificatifs de revenus (compte d’exploitation, bilan, etc. pour les professions non salariées)
    3. Justificatif de domicile : facture EDF, ADSL, France Télécom…
    4. Compromis de vente ou contrat de réservation signé par les emprunteurs et le promoteur (VEFA) ou attestation notariée
    5. Deux derniers avis d’imposition ou de non-imposition
    6. Trois derniers relevés bancaires : un document particulièrement important pour prouver vos revenus, les charges éventuelles, le non-endettement ou permettre au banquier de vérifier comment son client gère ses comptes
    7. Justificatifs de l’apport personnel : Epargnes PEL, CEL, Livret A, Assurances-vies…

    Liste des documents optionnels (selon la situation du client)

    1. CEL, PEL : Attestation des droits acquis à demander auprès de l’établissement teneur de compte
    2. Prêt Relais : Titre de propriété, contrat de prêt en cours et documents relatifs (tableau d’amortissement par exemple)
    3. Prêt à Taux Zéro / PTZ : certificat de conformité établi par un professionnel
    4. Etat civil : Livret de famille, certificat de concubinage, certificat de grossesse, contrat de mariage ou de Pacs…
    5. Actuels locataires : Copie du contrat de bail, dernières quittances de loyer (parfois sur 2 ans), notamment en cas de prêt à taux zéro.

    Il s’agit ci-dessus des documents les plus courants demandés par les banques, généralement suffisants pour la constitution d’une majorité de dossiers. Notez toutefois que selon les établissements ou votre cas particulier, vous serez peut-être amenés à fournir des pièces supplémentaires.



    Par L'Emprunteur | 7 octobre 2014 | Thème : Crédit Immobilier | No Comments »


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